Le contenu
Le site https://reperes.qc.ca est la propriété exclusive de la GRICS et est du domaine public.
Le contenu de ce site est fourni à titre d’information seulement. La GRICS ne peut être tenue responsable des dommages directement ou indirectement liés à l’utilisation de l’information figurant sur ce site.
Toute réclamation relative à ce site ou aux éléments qu’il contient est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec.
Droits d’auteur
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site est la propriété de la GRICS ou de tierces parties détentrices de ces droits. Les visiteurs doivent se conformer aux avis et aux restrictions concernant les droits d’auteur.
Sécurité et confidentialité
La GRICS prend tous les moyens raisonnables afin de protéger les renseignements confidentiels qui lui sont communiqués.
Les renseignements fournis par les utilisateurs de ces sites ne seront transmis à aucun tiers sans leur approbation.